Mentions légales

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Dernière mise à jour : juin 2018.

Le site (ci-après le « Site ») www.to-schuss.fr a pour objet de fournir des informations sur la société To Schuss.

En utilisant ce Site, l’Utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des présentes mentions légales (ci-après les « Mentions Légales »).

I. Informations Légales
II. Avertissement
III. Propriété Intellectuelle
IV. Données à caractères personnelles
V. Utilisation du Site
VI. Vie privée
VII. Accessibilité
VIII. Modification des mentions légales
IX. Droit applicable

I. Informations légales

Le Site est la propriété de la société To Schuss, SASU au capital de 500 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 834 186 298, dont le siège social est situé à Angers. Pour nous contacter.

Le directeur de publication du Site est le président de la SASU To Schuss.

Le Site est hébergé par OVH – SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ces mentions légales sont un complément à notre Politique de confidentialité, dont nous invitons à prendre connaissance.

II. Avertissement

To Schuss s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, To Schuss ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site, y compris l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du Site.

Aussi, elle avertit l’Utilisateur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société.
En conséquence, To Schuss décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site.
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

III. Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de toute ou partie des éléments du site (y compris le design, ses éléments et les images du design créés pour ce site), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable : nous contacter.

IV. Données à caractère personnel

En utilisant le Site, vous consentez à l’utilisation par To Schuss des données personnelles vous concernant, que vous avez communiquées. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment les newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce Site.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Toutes les informations à ce sujet sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.

V. Utilisation du Site

Les informations diffusées sur le Site sont communiquées à titre d’information uniquement. Dès lors, To Schuss ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit quant à l’utilisation que l’Utilisateur fait / fera des dites informations. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à leur adéquation à une finalité déterminée.

VI. Vie Privée

Nous recueillons des informations sur les personnes visitant le Site de To Schuss pour mieux les connaître et mieux répondre à leurs besoins et à leurs attentes.

Toutes les informations à ce sujet sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.

VII. Accessibilité

To Schuss s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. To Schuss n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

VIII. Modification des Mentions Légales

To Schuss se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

IX. Droit applicable

Le Site et les présentes Mentions Légales sont soumis aux dispositions du droit français.